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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAR GROUP EUROPE
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TOOLS 1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOLS 1
FAR GROUP EUROPE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3727133
Date de dépôt :
02/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2020
TOOLS 1 de FAR GROUP EUROPE

Présentation de la marque TOOLS 1

Déposée le 2 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FAR GROUP EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOLS 1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-18 du 7 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FAR GROUP EUROPE domicilié(e) 206-214 rue Marcel Cachin - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 590 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque TOOLS 1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOLS 1 est expirée depuis le 2 avril 2020.

FAR GROUP EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : FARTOOLS , PEP'S , TECNUM , ECO SOURCE , FGE FARELEK , TECNUM , ECO SOURCE , FASHION SECURITE , STARTOOLS , FARTOOLS


FAR GROUP EUROPE, société par actions simplifiée - 206-214 rue Marcel Cachin - 37700 - SAINT PIERRE DES CORPS - France - SIREN 380590281


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548448 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), moteurs thermiques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), courroies de machines, poulies (parties de machines), arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres.